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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 478
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Associations, sociétés et mutuelles de la Banque : Maison de l'Amérique Latine, correspondance active et passive du Gouvernement de la Banque de France avec l'Association pour la Fondation France-Amérique Latine concernant la location par cette dernière d'un immeuble parisien appartenant à la Banque et des demandes de travaux à effectuer sur ce bâtiment : note, presse, étude , fev. 1974 - sept. 1991 ; Association des familles du personnel de la Banque, attribution de dons à des agents : note, enquête , mars 1980 - mai 1986
            Date : 1974-1991

      • 1180200501 AR 479 à 481
        Titre : 3.1.5. Inspection
        Date : 1848/1988

        • 1180200501 AR 479
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Inspection des succursales : Circulaires, collection : registre , mai 1848 - mars 1875 ; Service et frais de tournée des inspecteurs, organisation et remboursement : note, JO, règlement, circulaire , mars 1973 - janv. 1988
          Date : 1848-1988

        • 1180200501 AR 480
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Contrôle des Portefeuilles des Comptoirs : Organisation : statistiques, note, étude, rapport, plan, carte , nov. 1941 - sept. 1972
          Date : 1941-1972

        • 1180200501 AR 481
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Inspection - Annexe de Saint-Ouen : Rapport de l'Inspecteur Général, M. Cornu : étude, enquête, note , juil. 1973 - sept. 1973 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Réglementation du registre du commerce et correspondance active et passive du Secrétariat Général avec les comptoirs de la Banque (mars 1919 - juil. 1978), modèles d'imprimés en usage dans la Banque portant mention du registre du commerce (1923 - 1957), changement de nom du tribunal de commerce de la Seine (dec. 1968) : circulaire, JO, note, étude.
          Date : 1919-1978

      • 1180200501 AR 482 à 500
        Titre : 3.1.6. Organisation et activités du réseau et projets de décentralisation
        Date : 1937/1994

        • 1180200501 AR 482
          Titre : Attention Ligeo Diffusion : Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Réglementation du registre du commerce et correspondance active et passive du Secrétariat Général avec les comptoirs de la Banque (mars 1919 - juil. 1978), modèles d'imprimés en usage dans la Banque portant mention du registre du commerce (1923 - 1957), changement de nom du tribunal de commerce de la Seine (dec. 1968) : circulaire, JO, note, étude. en 1180200501 AR 481.
          Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Modifications d'inscriptions au registre du commerce concernant des comptoirs de la Banque : Service Administratif du Secrétariat Général, correspondance active et passive avec des bureaux et succursales : note, circulaire , dec. 1946 - sept. 1974
          Date : 1946-1974

        • 1180200501 AR 483
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : enquête, note, étude , janv. 1954 - oct. 1967
          Date : 1954-1967

        • 1180200501 AR 484
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Bureaux et succursales d'Aquitaine, de Basse-Normandie, de Rhône-Alpes, de Champagne-Ardennes, du Nord et du Pas-de-Calais, étude : note, enquête, carte, rapport , janv. 1955 - avr. 1972
          Date : 1955-1972

        • 1180200501 AR 485
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Comptoirs - Création et suppression de comptoirs - Succursales de la Banque de France, révision de l'implantation : Importance économique et activité financière de chaque succursale, évaluation à partir d'indices statistiques : enquête, note, étude , fev. 1958 - juin 1971
          Date : 1958-1971

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